Mentions légales

Editeur : LATITUDE DRONE – 10 Avenue François FAVRE – 74 000 ANNECY – Tél : 06.95.35.09.24 – mail de contact : contact@latitude-drone.com – SARL au capital de 8 000 € inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous la référence 809 815 426 00014.

Directeur de publication : Arnaud STEPHAN – Gérant de la SARL LATITUDE DRONE

Conception et réalisation : Arnaud STEPHAN – Gérant de la SARL LATITUDE DRONE

Site hébergé par OVH :

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Tél : 0 820 698 765

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET DU CONTENU

En vertu de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en m’envoyant un message.

Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Latitude Drone décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Latitude Drone ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres liens. Les données contenues sur les sites www.bathymetrie-drone.com, www.bathymetrie-drone.fr et www.bathymetrie-drone.xyz sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l’extraction automatique par tout moyen d’informations figurant sur www.bathymetrie-drone.com, .fr et .xyz est interdite. L’emploi de robots, programmes permettant l’extraction directe de données est rigoureusement interdit.

DROITS DE PROPRIETE

Tous les textes, illustrations, images et vidéos présents sur le site www.bathymetrie-drone.com, .fr et .xyz sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.bathymetrie-drone.com, .fr et .xyz. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.bathymetrie-drone.com, .fr et .xyz est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.